Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Le présent site lorbiere.fr est la propriété de :

Horizon 360  –  SARL Horizon 360

L’Orbière – 53260 Forcé

La directrice de la publication du site web est Sabine Le Toux.

Les photos du site ne sont pas libres de droit.

Le site est réalisé et hébergé par la société W Studio RCS Nancy B 823 965 132.

www.wstudio.fr

Contact : contact@wstudio.fr

Le graphisme du site est réalisé par Marc Pouteau.

Contact : marco.pouteau@wanadoo.fr

Informations techniques

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Il reconnaît avoir été informé que le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la strucure des réseaux de communication ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, L’Orbière pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

L’Orbière met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiées, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs où d’une absence de disponibilité des informations.

Loi Informatique et libertés

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à L’Orbière, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

Il est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relative à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à L’Orbière.

Propriété et droit d’auteur

La structure du site, les textes, les images et tout autre élément du site sont la propriété exclusive à L’Orbière.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse à L’Orbière est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont L’Orbière est producteur.

Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable à L’Orbière.

Condition d’utilisation d’emails promotionnels

Les informations et données personnelles recueillies sur les formulaires de ce site font l’objet d’un traitement informatique nous permettant de vous informer de l’actualité, de nos offres commerciales et/ou de celles de nos partenaires par e-mail. L’absence de réponse aux questions facultatives n’a aucune conséquence, elles nous permettent seulement de mieux vous connaître.

Nous vous garantissons que tous les moyens sont mis en œuvre pour garantir la plus grande confidentialité et intégrité des données que vous nous confiez.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations vous concernant.

Réservez un séjour